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Marques déposées par monsieur BASTARDY Jean-Marc
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librairiefrancophone.org
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

librairiefrancophone.org
M. BASTARDY Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3981781
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2023
librairiefrancophone.org de BASTARDY Jean-Marc

Présentation de la marque librairiefrancophone.org

Déposée le 11 février 2013 par monsieur BASTARDY Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « librairiefrancophone.org » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur BASTARDY Jean-Marc domicilié(e) 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTARDY Jean-Marc domicilié(e) 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

La marque librairiefrancophone.org a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque librairiefrancophone.org est expirée depuis le 11 février 2023.

BASTARDY Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Librairie francophone , IN-FOLIO


M. BASTARDY Jean-Marc - 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France


M. BASTARDY Jean-Marc - 14 rue Pompadour - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.